Du Mexique vers l’Union européenne
Bijoux vers l’UE
Préparez certaines importations depuis le Mexique : périmètre produit, importateur de l’UE, douanes, règles produit et documents manquants.
Choisir le produit
- Bijoux en argent
Bijoux neufs en argent pour adultes. Hors antiquités, biens culturels, pierres précieuses non montées, métal précieux brut et bijoux pour enfants.
- Bijoux fantaisie en métaux communs
Bijoux fantaisie neufs pour adultes en métaux communs, y compris les pièces plaquées. Hors bijoux pour enfants, antiquités et métaux précieux bruts.
Certaines marchandises neuves, pas tous les produits de la catégorie. Choisissez l’exemple le plus proche, puis confirmez son périmètre.
Votre liste de préparation
Que préparer en premier
Confirmez l’importateur de l’UE, les caractéristiques exactes du produit, l’origine et la destination. Votre représentant en douane doit établir le classement et les mesures d’importation actuels.
Bijoux en argent
Article, titre en argent, alliage, revêtements, pierres, poids, contact avec la peau ou les piercings et poinçons existants.
- Préparer le dossier de sécurité du consommateur
- Vérifier les substances dans les matériaux et composants
- Vérifier les restrictions sur le nickel, le plomb et le cadmium
- Vérifier les règles relatives aux métaux précieux à destination
Bijoux fantaisie en métaux communs
Article, alliage de base, composition du placage, pierres, contact avec la peau ou les piercings et description commerciale.
- Préparer le dossier de sécurité du consommateur
- Vérifier les substances dans les matériaux et composants
- Vérifier les restrictions sur le nickel, le plomb et le cadmium
Sources et périmètre
Ces indications de préparation ne déterminent aucun tarif, ne certifient pas la conformité et n’autorisent pas d’expédition. L’importateur doit confirmer le produit exact et les exigences du pays de destination avant le départ.
Examen des sources : 16 septembre 2026. Prochain examen : 16 octobre 2026.
Les examens ultérieurs de sources individuelles sont datés ci-dessous. L’échéance d’examen du registre complet reste inchangée.
- Responsabilités de l’importateur de l’UE
- Enregistrement EORI
- TARIC : classement et mesures d’importation
- Accord UE-Mexique actuel : règles d’origine
- Règles sur les emballages : application progressive
- Quand le marquage CE s’applique
- Règlement sur la sécurité générale des produits
- REACH : substances soumises à restriction Examiné le 20 septembre 2026 : cadre de l’article 67 et de l’annexe XVII de REACH, y compris les conditions relatives au cadmium, nickel et plomb en bijouterie. Les entrées applicables, exceptions et essais dépendent toujours des matériaux réels, de la finition et de l’usage.
- Exigences nationales produit et reconnaissance mutuelle
- REACH : informations sur les substances dans les articles Examiné le 20 septembre 2026 : communication sur les substances de la liste candidate au titre de l’article 33 de REACH. Cet examen n’établit pas la composition ou la conformité d’un article précis.
- SCIP : fournisseurs et importateurs d’articles Examiné le 20 septembre 2026 : responsables des obligations SCIP, seuil des articles et informations de notification. Évaluez ce point séparément de la communication REACH et de RoHS.