Du Mexique vers l’Union européenne
Céramiques vers l’UE
Préparez certaines importations depuis le Mexique : périmètre produit, importateur de l’UE, douanes, règles produit et documents manquants.
Choisir le produit
- Tasse ou assiette en céramique émaillée destinée au contact alimentaire
Tasse ou assiette neuve en céramique émaillée destinée aux aliments. Hors ustensile de cuisson, article d’alimentation pour nourrisson et matériau de contact alimentaire actif ou intelligent.
- Objet décoratif en céramique
Objet décoratif neuf en céramique sans contact alimentaire prévu ou raisonnablement prévisible. Hors antiquité, jouet et accessoire électrique.
Certaines marchandises neuves, pas tous les produits de la catégorie. Choisissez l’exemple le plus proche, puis confirmez son périmètre.
Votre liste de préparation
Que préparer en premier
Confirmez l’importateur de l’UE, les caractéristiques exactes du produit, l’origine et la destination. Votre représentant en douane doit établir le classement et les mesures d’importation actuels.
Tasse ou assiette en céramique émaillée destinée au contact alimentaire
Forme, dimensions, glaçure, décoration, aliments prévus, température/durée de contact et lot fabricant.
- Tester la céramique réelle destinée au contact alimentaire
- Préparer le dossier de sécurité du consommateur
- Vérifier les substances dans les matériaux et composants
Objet décoratif en céramique
Forme, usage, glaçure/revêtement, dimensions, stabilité, arêtes vives et preuves justifiant l’usage non alimentaire.
- Préparer le dossier de sécurité du consommateur
- Vérifier les substances dans les matériaux et composants
Sources et périmètre
Ces indications de préparation ne déterminent aucun tarif, ne certifient pas la conformité et n’autorisent pas d’expédition. L’importateur doit confirmer le produit exact et les exigences du pays de destination avant le départ.
Examen des sources : 16 septembre 2026. Prochain examen : 16 octobre 2026.
Les examens ultérieurs de sources individuelles sont datés ci-dessous. L’échéance d’examen du registre complet reste inchangée.
- Responsabilités de l’importateur de l’UE
- Enregistrement EORI
- TARIC : classement et mesures d’importation
- Accord UE-Mexique actuel : règles d’origine
- Règles sur les emballages : application progressive
- Quand le marquage CE s’applique
- Règlement sur la sécurité générale des produits
- REACH : substances soumises à restriction Examiné le 20 septembre 2026 : cadre de l’article 67 et de l’annexe XVII de REACH, y compris les conditions relatives au cadmium, nickel et plomb en bijouterie. Les entrées applicables, exceptions et essais dépendent toujours des matériaux réels, de la finition et de l’usage.
- Matériaux au contact des aliments : règles UE et nationales
- Céramiques : essais de migration et déclaration Examiné le 20 septembre 2026 : céramiques au contact des aliments, cadre des essais de migration et des déclarations. Confirmez l’article réel, l’usage prévu et les règles de destination.
- REACH : informations sur les substances dans les articles Examiné le 20 septembre 2026 : communication sur les substances de la liste candidate au titre de l’article 33 de REACH. Cet examen n’établit pas la composition ou la conformité d’un article précis.
- SCIP : fournisseurs et importateurs d’articles Examiné le 20 septembre 2026 : responsables des obligations SCIP, seuil des articles et informations de notification. Évaluez ce point séparément de la communication REACH et de RoHS.